CGV

www.atelierthorey.com est un service d’Atelier Thorey
Siège social : 12 bis rue des Vignoles 25600 Vieux-Charmont
N° SIRET :  814 995 171 00018
Tél: 06 86 99 34 48
Courriel: contact@atelierthorey.com
Pour voir les mentions légales du site www.atelierthorey.com, cliquez ici.
Version des présentes Conditions Générales de Vente :  du 29/08/2019

Préambule

Nos conditions générales de vente (CGV) s’appliquent pour tout achat effectué sur le site www.atelierthorey.com, mais également pour toute commande réalisée directement auprès du service de création découpe gravure laser de l’atelier Thorey, ainsi que pour les marketplaces où nous sommes présents (Etsy, Amazon).

Elles s’adressent à un consommateur/client  qui dispose de sa pleine capacité juridique.
Les CGV détaillent les droits et obligations de l’entreprise Atelier Thorey et de ses clients dans le cadre de la vente des marchandises proposées :
– dans sa boutique : à savoir des objets de décoration, bijoux et autres objets personnalisables.
– par son service de découpe gravure sur-mesure

Les présentes Conditions peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis. Les  modifications ne seront alors appliquées qu’aux commandes effectuées postérieurement à leur mise en ligne.

Toute commande sur le site www.atelierthorey.com ou auprès de l’Atelier Thorey, implique obligatoirement l’acceptation sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.

1) Présentation des produits

Les caractéristiques des produits proposés par le service de découpe gravure sont décrites sur le devis transmis au client.

Les caractéristiques des produits proposés à la vente dans la boutique en ligne sont décrites dans la fiche produit dans la rubrique « description du produit ».
Les produits proposés par l’Atelier Thorey sont fabriqués artisanalement. Leurs aspects peuvent faire l’objet de variations, qui ne pourront pas être reconnues comme  défauts de fabrication.
Tous les textes et images présentés sur le site de l’Atelier Thorey sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d’auteur et de propriété intellectuelle. Leur reproduction, même partielle, est strictement interdite.

Les produits proposés à la vente sont fabriqués à la demande. En cas de commande d’un produit dont un composant ou matière serait devenu indisponible, le client sera informé de cette indisponibilité, dans les meilleurs délais, par courrier électronique ou par téléphone. Il aura alors la possibilité d’annuler sa commande.

Pour les produits proposant une personnalisation par ajout de texte, le client est garant du contenu fourni (celui-ci peut être vérifié dans « le panier » pour les commandes en ligne). L’Atelier ne pourra être tenu responsable en cas d’erreurs ou fautes d’orthographes. Le devis, mail de commande, fichier client ou le contenu panier, récapitulant le texte, fera foi.
Le texte reste sous réserve d’acceptation par l’Atelier Thorey.
L’Atelier Thorey se réserve le droit de refuser tout texte inapproprié, à caractère insultant, ou contraire à l’ordre public ou aux bonnes mœurs.

2) Prix des produits

La boutique de notre site indique les prix en euros toutes taxes comprises, hors frais de port. Le calcul des frais de port est accessible sur la page « panier ».

L’Atelier Thorey se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.

Concernant les produits réalisés sur-mesure (hors offre boutique), l’Atelier Thorey délivre un devis au client décrivant les caractéristiques produits, conditions et prix de la commande.

3) Procédure de commande :

3.1) Commande de produits sur la boutique

Ajouter des produits dans le panier d’achat : pour cela, rendez vous sur la page du produit qui vous intéresse. Renseigner les options et champs de texte s’il y en a. Sélectionnez la quantité. Cliquer sur le bouton « Ajouter au panier ».

Vous pouvez visualiser votre panier à tout moment de la navigation sur le site en cliquant sur le lien « Panier » en haut de page. Ou sur le lien « voir mon panier » en face du message de confirmation d’ajout de produit dans le panier.

Vous pouvez modifier son contenu, en modifiant la quantité d’un produit, ou en le supprimant.

Si vous disposez d’un code promotionnel, entrez le dans le champ « code Promo » et cliquez sur le bouton « appliquer le code Promo ». Si celui-ci est valide, le panier se mettra automatiquement à jour. En cas de code promo non valide, un message d’erreur vous indiquera de réitérer votre saisie.

Choix du mode de livraison / calcul des frais de livraison : Vous pouvez choisir et estimer les frais d’envoi depuis la page panier, avant sa validation. Selon le contenu du panier et la destination, les différents modes de livraison disponibles vous sont listés, ainsi que les frais d’expédition associés. Le calcul de ces frais peut être mis à jour avec de nouvelles données géographiques de livraison (champs pays et code postal) – Détails sur la livraison (modes, zones géographiques, tarifs, délais) dans le §5 Livraison.

Pour valider votre panier, cliquez sur le bouton « Poursuivre ma commande » en bas de page.

Coordonnées client/confirmation du mode de livraison :
Il vous est ensuite demandé de remplir un formulaire avec vos coordonnées afin de procéder à la livraison de la commande. Un retour au panier est possible en cliquant sur le bouton retour au panier en haut de page.
Vous pouvez réaliser une commande sur www.atelierthorey.com sans créer de compte. Il suffit pour cela de remplir le formulaire de la page. Il vous est possible d’en créer un en cliquant sur le lien en haut de la page coordonnées : « créer un compte » ou si vous en possédez déjà un, de vous connecter via le lien « se connecter » de la même page.
La création d’un compte vous permet de garder l’historique de vos commandes, de les suivre, mais également de mémoriser vos coordonnées.

Adresse de livraison / adresse de facturation
En cochant la case «  Expédier à une adresse différente ? », Il vous est possible de renseigner une adresse de livraison différente de l’adresse de facturation.
Si votre commande est un cadeau, précisez-le-nous dans le champ des commentaires. Vous pouvez également ajouter un message à l’attention du destinataire dans le champ « votre message ». Celui-ci figurera sur la facture qui ne fera pas mention des prix. La facture complète avec indication des prix vous sera envoyée par mail.

Acceptation des conditions générales de vente
Avant toute commande, nous vous invitons à lire attentivement nos conditions générales de vente (CGV), à les imprimer et à conserver une copie. Nous vous invitons à les lire à chaque nouvelle commande, celles-ci étant susceptibles d’évoluer.
En cochant la case « J’accepte les conditions générale de vente », vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté nos présentes conditions générales de vente sans limitation ni condition.

Votre commande vous est récapitulée avant de choisir le mode de paiement en bas de page (voir §4 Modalités de paiement).

En cliquant sur le bouton « payer » en bas de page, vous attestez avoir vérifié le contenu de votre panier, ainsi que le mode de livraison et les informations d’expédition.

3.2) Commande de produits sur-mesure (hors boutique)

Après prise de connaissance et échanges sur votre projet et vos besoins. Nous vous adressons par mail un devis. Celui-ci-mentionne :

  • La date d’émission du devis
  • Sa référence
  • Sa date limite de validité. En cas de dépassement de date, nous vous invitons à nous contacter pour vérifier que l’offre peut être reconduite.
  • Le détail des produits : caractéristiques, matières, dimensions, quantité, texte ou données à intégrer.
  • Si le client fourni la matière.
  • Le prix par produit et option.
  • Les frais de port s’il y en a.
  • Le prix total.
  • Les informations manquantes, ou les validations à donner par le client (exemple validation de plan avant fabrication) sont mentionnées
  • Le délai d’expédition
  • Le mode de livraison (voir §5 Livraison)
  • Les conditions de paiement
  • Les modes de paiement acceptés (voir §4 Modalités de paiement)
  • Les coordonnées de l’Atelier Thorey

Pour passer la commande : renvoyer le devis daté et signé (scan par mail, ou retour par courrier) Procéder à l’acompte ou au règlement (voir paragraphe §4 Modalités de paiement). Une facture à la commande peut directement être générée.

L’acceptation du devis ou le paiement de la facture impliquent l’acceptation de nos conditions générales de vente.

Pour les clients professionnels, plusieurs conditions de paiement sont applicables : à la commande, avec acompte, à la livraison, à 30 ou 45 jours fin de mois. Conditions négociées au cas par cas.

L’Atelier Thorey reste propriétaire des biens jusqu’au paiement complet de la commande.

Dans le cas où le client fournit un fichier (image ou vectorisé) pour la fabrication. Le client se porte garant et responsable du dit fichier (respect droit d’auteur, licence informatique, licence commerciale).

4) Modalités de paiement

Boutique en ligne :

Vous pouvez régler vos achats sur la boutique en ligne :

  • Par carte Bancaire (CB, Visa, Mastercard) via Paypal (possibilité de payer sans avoir besoin de créer un compte Paypal)
  • ou par virement
  • ou par chèque

Selon le choix effectué, vous êtes redirigé vers l’interface de paiement choisie ou vers la page vous donnant toutes les informations de transaction (virement ou envoi de chèque).

Une fois le paiement effectué, un mail de confirmation de commande avec récapitulatif du contenu vous sera envoyé. Dans les cas d’un paiement par virement ou par chèque, l’Atelier Thorey attendra l’effectivité du virement ou la réception du chèque pour préparer votre commande.

Commande sur-mesure :
Pour les travaux sur-mesure ayant fait l’objet d’un devis. Le paiement peut être effectué :
– Par Paypal
– Par virement bancaire
– Ou par chèque
Les données utiles au paiement sont reportées en bas du devis.

5) Livraison

5.1) Modes de livraison disponibles et suivi :

– Envoi postal par lettre suivie : pour les petits objets plats type bijoux à destination de la France métropolitaine.

– Envoi Colissimo pour tous les autres produits et destinations.
Pour la France : Livraison en boite aux lettres sans signature, suivi du dépôt à la livraison
Pour l’international : Livraison contre signature, suivi du dépôt à la livraison ou jusqu’au point de sortie de France selon destination.

– Retrait à l’Atelier (gratuit). Une fois la commande préparée, l’Atelier Thorey prévient le client par mail de sa disponibilité en rappelant ses coordonnées afin que le client puisse prendre rendez-vous pour le retrait.

5.2) Zones géographiques couvertes pour les commandes sur le site Atelierthorey.com :

France, Monaco, Andorre, Pays de l’Union Européenne et Suisse
Pays hors zone : merci de prendre contact avec nous.

5.3) Délais et suivi

Compter maximum 5 jours ouvrés pour la fabrication et l’expédition du ou des produits (fabrication à la demande).

A cela ajouter le délai de transport et de livraison :

  • De 48h pour la France métropolitaine et Monaco
  • De 5 à 7 jours ouvrés pour la France Outre-mer
  • De 3 à 4 jours pour l’Allemagne, la Belgique, le Royaume-Uni, les Pays-Bas, le Luxembourg l’Italie et la Suisse.
  • De 4 à 7 pour les autres pays de l’Union Européenne.
  • Pour l’Andorre : Il n’y a pas d’engagement du transporteur sur les délais de livraison.

Dès l’expédition de votre commande, nous vous enverrons un mail. Ce mail contiendra le numéro de commande ainsi qu’un lien vers les informations de suivi.

!!! Maintenance exceptionnelle sur machine !!! : En cas de maintenance imprévue, non planifiée sur notre machine nous nous engageons à prévenir au plus tôt les clients ayant une commande en cours dont le délai de fabrication serait impacté.

Le client aura la possibilité d’annuler sa commande si les nouveaux délais ne lui conviendraient pas. L’atelier procédera alors au remboursement du client dans le cas où la facture aurait été réglée à la commande.

5.4) Coûts

  • Dans le cas d’un retrait à l’atelier : il n’y a pas de frais de port.
  • Pour l’envoi de petits produits type bijoux, porte-clés, crayons à destination de la France, l’envoi se fera en lettre suivie dans la limite d’un poids de 250g : (20g : 1.3€ / 100g : 2.15€ / 250g : 3.80).
  • Au-delà de 250g, et pour les produits plus volumineux, l’envoi se fera en Colissimo : Application des tarifs Colissimo au 1er janvier 2019
Poids jusqu’à : France métropolitaine
Monaco, Andorre		 DOM TOM 1 DOM TOM 2 International
Zone A
250g 4,95 € 9,45 € 11,40 € 12,30 €
500g 6,25 €
750g 7,1€ 14,35€ 17,10€ 15,20€
1 kg 7,80 €
2 8,80 € 19,50 € 30,10€ 17,20 €
5 13,35 € 29,35 € 50,50€ 22,00 €
10 19,5€ 47,10€ 98,50€ 36,30€
30 27,80 € 105,00 € 250,00 € 60,30 €

DOM-TOM 1 : Guadeloupe, St Barthélémy, St Martin, Martinique, Réunion, Guyane, Mayotte, St Pierre et Miquelon
DOM-TOM 2 : Nouvelle Calédonie, Polynésie Française, Iles Wallis et Futuna, Terres Australes et Antarctiques Françaises
International Zone A : Union européenne et Suisse

5.5) Réception de colis endommagé

 Extrait des conditions de réception de colissimo.fr

Si vous constatez que l’emballage de votre colis à remettre en boite aux lettres est dégradé : 
Sous réserve que le colis n’ait pas été ouvert, vous pouvez refuser le colis en le rapportant au bureau de poste le jour ouvrable suivant sa distribution. Le retour à l’expéditeur se fera sans nouvel affranchissement – à condition que l’envoi n’ait pas été ouvert.

Si vous constatez au moment de la livraison de votre colis à remettre contre signature que l’emballage de votre colis est dégradé :
Vous avez deux possibilités :
– Refuser le colis qui sera alors directement retourné à l’expéditeur
– Réceptionner le colis tout en signalant la détérioration de son emballage.

Vous pouvez émettre une observation quant à l’état de l’emballage auprès du livreur ou du guichetier. Cette observation pourra être signalée sur le flasheur, si le livreur en est équipé, et à défaut au moyen d’un formulaire papier également tenu à disposition au guichet. L’information est intégrée dans le suivi du colis.

Si à l’ouverture du colis, vous constatez une avarie, vous pouvez déposer une réclamation auprès du service client. L’éventuelle observation que vous aurez formulée enrichira cette réclamation

6) Délai de rétractation

Nous portons à votre attention que les produits personnalisés (réalisés spécialement pour le consommateur : texte gravé, découpe spécifique, dimensions ou matières sur-mesure) ne sont pas soumis au droit de rétractation et ne peuvent être remboursés.

Pour les produits non personnalisés :
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un droit de de rétractation de 14 jours à partir du lendemain où il entre en possession du bien. Ils peuvent ainsi retourner le produit à leur frais pour bénéficier du remboursement de leur achat (totalité des sommes versées à la commande).

Si vous décider d’utiliser votre droit de rétractation, veuillez remplir et nous transmettre le modèle de formulaire ci-dessous, par courrier ou par mail (contact@atelierthorey.com)
Nous vous enverrons un accusé de réception par e-mail.

Formulaire de rétractation :

Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.

À l’attention de l’Atelier Thorey, 12 bis rue des Vignoles 25600 Vieux-Charmont, contact@atelierthorey.com :

Je notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :

Désignation du produit :

Commandé le :

Reçu le :
Nom du consommateur :
Adresse du consommateur :

Signature du consommateur (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)
Date :

7) Retour de produits

En cas de livraison non conforme à la commande ou de produit défectueux
Le client doit réexpédier le produit dans son emballage d’origine, en indiquant le motif de refus sur le bon de livraison ou la facture, les frais de retour étant à la charge du vendeur.
Il sera proposé au client :
– une nouvelle livraison respectant la commande,
– la réparation du produit défectueux,
– l’échange du produit,
– l’annulation de la commande (avec remboursement des sommes versées)
Nous vous invitons avant tout renvoi à nous contacter soit par téléphone (06 86 99 34 48) soit par mail : contact@atelierthorey.com

8) Garantie

Sauf précision particulière sur la page ou la notice produit, nous garantissons nos produits 6 mois dans le cadre de conditions normales d’utilisation.
Veillez à utiliser le produit comme indiqué dans la notice, quand il y en a une. Aucune garantie ne pourra être appliquée en cas de mauvaise utilisation.
Pour savoir si la garantie est applicable, contactez-nous avec vos données d’achat (date, n° de commande).

Cherchant à satisfaire pleinement notre clientèle, nous sommes attentifs à toutes les remarques qui nous seront transmises via notre mail (contact@atelierthorey.com) concernant nos produits, le site ou encore nos services.

Merci de nous avoir lu jusqu’ici !!